Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLEMAGNE
"Ets Philibert MOREAU" S.A.

Numéro de dépôt :
1087590
Date de dépôt :
14/02/1979
Lieu de dépôt :
MACON

Présentation de la marque CHARLEMAGNE

Déposée le 14 février 1979 par la Société Anonyme (SA) Ets Philibert MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CHARLEMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Philibert MOREAU domicilié(e) 4 rue Georges Lecomte à MACON 71000 - France.

La marque CHARLEMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087590.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHARLEMAGNE est expirée depuis le 14 février 1989.

Ets Philibert MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : IGNIS LE FEU DU SOLEIL ET LES PARFUMS DU TERRAIN , BEAUJOLAIS


"Ets Philibert MOREAU" S.A. - 4 rue Georges Lecomte à MACON 71000 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039

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